ADHV 5 U 276 - Cour d’Assises de la Haute-Vienne - Dossiers de procédure

Année 1881


Léonard Gourceirol, accusé de tentative de viol sur Anne Lagrange, 12 ans Léonard Couade, accusé de vol et agression nocturne sur le père Lafont

mai 1881 – Léonard Gourceirol, accusé de tentative de viol sur Anne Lagrange, 13 ans.
Transcription du dossier d'instruction (Voir les originaux ci-dessous)
Acte d'accusation page 1 - page 2 - page 3
Enquête du juge de paix page1 - page 2
Information du juge de paix page 1 - page 2
Plan de la maison
Rapport du juge de paix page 1 - page 2
Rapport de gendarmerie page1 - page 2 - page 3 - page 4
Attestation du juge de paix de Saint-Germain-les-Belles page 1 - page 2
Attestation du maire de Magnac-Bourg
Première audition de la victime page 1 - page 2 - page 3 - page 4
Seconde audition de la victime
Première audition de l'accusé page 1 - page 2 - page 3
Seconde audition de l'accusé
Rapport du médecin de Châteauneuf-la-Forêt page 1 - page 2 - page 3  - page 4
Rapport du médecin de Limoges page 1 - page 2
Déposition de Anne Degeorges
Déposition de Anne Gourceirol
Déposition de Guillaume Bessade
Déposition de Jean Barnagaud
Déposition de Jean Deschamps
Déposition de Léonard Bicaud
Déposition de Léonard Lagrange
Déposition de Marie Gourceirol
Déposition de Marie Sarre
Déposition de Martial Sarre

mai 1881 – Léonard Couade, accusé de vol et agression nocturne sur le père Lafont
Transcription du dossier d'instruction (Voir les originaux ci-dessous)
Acte d'accusation page 1 - page 2 - page 3
Plan des lieux du crime
Interrogatoire de Léonard Couade page 1 - page2
Interrogatoire de Léonard Couade page 1 - page2 - page3
Interrogatoire de Léonard Couade page 1 - page2
Déposition de F.Chaize
Déposition de G. Sautour
Déposition de G. Sautour
Déposition J. Arnaud
Déposition J.Arnaud page1 - page2
Déposition J.Tournieroux
Déposition L.Amouroux page1 - page2
Déposition L.Amouroux page1 - page2
Déposition L.Bonnefond
Déposition L.Bonnefond
Déposition L.Bourandy page1 - page2
Déposition L.Bourandy jeune page1 - page2
Déposition L.Bruchaud
Déposition L.Delombre page1 - page2
Déposition L.Ruchaud
Déposition L.Ruchaud page1 - page2
Déposition L.Duroudier page1 - page2
Déposition L.Parrot
Déposition L.Reilhac page1 - page2
Déposition L.Sautour
Déposition L.Villetelle page1 - page2
Déposition Villetelle
Déposition M.Faucher
Déposition M.Faucher
Déposition Pautou
Déposition P.Bardaud page1 - page2
Déposition P.Bardaud page1 - page2
Déposition P.Lafont page1 - page2 - page3 - page4
Déposition P.Lafont page1 - page2
Déposition Roux page1 - page2 - page3
Commission rogatoire
Commission rogatoire page1 - page2 - page3
Exposé des faits page1 - page2 - page3
Exposé du juge de paix page1 - page2
Rapport des gendarmes page1 - page2 - page3 - page4
Rapport des gendarmes
Rapport des gendarmes page1 - page2
Liste des pièces du juge de paix
Liste des témoins
Procès verbal du maire de St-Méard
Rapport du médecin
Rapport du médecin page1 - page2
Rapport du juge de paix page1 - page2
Rapport du juge de paix page1 - page2 - page3
Renseignements sur Léonard Couade
Transport de justice page1 - page2 - page3 - page4
 

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